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 Bienvenue sur la page d’accueil du TTB en FrançaisClick here if you are having problems viewing PDF files. Vous trouverez ici la liste des pages web du TTB qui sont disponibles en Français. Veuillez nous envoyer vos commentaires, questions et/ou suggestions à ITD@ttb.gov. TTB Le TTB a pour mission de collecter les taxes d’accise sur les alcools, le tabac, les armes à feu et les munitions ; veiller à ce que l’étiquetage, la publicité et la commercialisation de ces produits soient en conformité avec la loi ; et appliquer les lois et les règlements de sorte à protéger le consommateur et les recettes fiscales et à promouvoir la conformité volontaire. Commerce international La Division du Commerce International (International Trade Division/ITD) agit en tant qu’organe de liaison pour les questions relatives aux boissons alcoolisées, au tabac et à l'alcool industriel à l’échelle internationale et facilite le commerce à l'importation et à l'exportation des boissons alcoolisées et de l’alcool industriel. En outre, nous fournissons au public des informations sur les exigences des Etats-Unis en matière d’importation et d’exportation des boissons alcoolisées et du tabac. Pages web du TTB en Français INFORMATIONS GÉNÉRALES Offices du Contrôle des Boissons Alcoolisées IMPORTATION DE BOISSONS ALCOOLISÉES Exigences relatives à l'importation de boissons alcoolisées aux Etats-Unis ÉTIQUETAGE Informations Obligatoires pour l’Étiquetage de Base des Boissons Maltées Circulaire Industrielle 2007-4, Évaluation de produit Pré-COLA Brochures du TTB (au format PDF) Informations sur la Division du Commerce International Contactez-nous: Alcohol and Tobacco Tax and Trade Bureau
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